Bryn Mawr Classical Review: 2010.10.42

Il est en ce sens un moi empirique et non pas un moi dont la continuité résisterait sans faille à la succession des événements" (p. 112). En conséquence, les célèbres analyses de Michel Foucault sur le souci de soi hellénistique n'ont qu'une pertinence relative appliquées au cas épicurien (p. 114-115). Cette deuxième partie, surtout dans son premier chapitre, pourra être fructueusement comparée avec les réflexions développées, selon une perspective différente, par D. Konstan dans A Life Worthy of the Gods (Parmenides publishing, 2008; chapitre 3 en particulier), paru trop [suite...]

Date: 2010-10-17 13:41:00

Articles de blogs (162) | Vidéos (3)
 

Taux de rendement garantis : offre spéciale à 3,75% minimum sur ...

Accueil Actualité Infos pratiquesBon à savoir avant de souscrirePourquoi souscrireUne boite à outils qui s'adapte à votre projet Les rentes de l’assurance vie Les questions à se poser avant de souscrire L'assurance en cas de vieLes différents supports Quels critères de souscription ? L'assurance en cas de décèsDeux formules d'assurance en cas de décès L'assurance vie entière L'assurance temporaire Assurance vie : les fraisLes différents types de frais Les droits d'entrée Les frais de gestion Les frais d'arbitrage Les frais précomptés Fiscalité de l'assurance [suite...]

Date: 2010-09-09 06:20:59

Pourquoi une Assurance-vie, régime et conseils

En dépit de la majoration de la fiscalité, l’assurance-vie est un grand financement. cependant faut-il fuir quelques pièges… En dépit de la perte des gains, l’assurance-vie est un gain captivant. Il donne en outre, on le sait, d’avantages importants en terme de partage. Le Guide des assurances est formel : Le bénéfice ou la rente spécifiés payables lors de la mort de l’assuré à un bénéficiaire déterminé ou à ses successeurs ne font pas partie de la succession de l’assuré. Le bénéficiaire est réputé y avoir seul droit aujour du mandat. déduction bien connue : [suite...]

Date: 2010-10-08 06:35:08

Forfaits pour une Assurance-vie, modèle et proposition

Du fait de la poussée de la fiscalité, l’assurance-vie est un bon placement. cependant faut-il contourner quelques embûches… Du fait de la diminution des revenus, l’assurance-vie est un bénéfice séduisant. Il donne en outre, on le sait, d’avantages importants en terme de partage. Le Guide des assurances est ferme : Le capital ou la rente spécifiés payables lors du décès de l’assuré à un bénéficiaire suscité ou à ses successeurs n’appartiennent pas à la succession de l’assuré. Le bénéficiaire est réputé y avoir seul droit aujour du traité. déduction très [suite...]

Date: 2010-10-16 18:02:57

Souscrire à une Assurance-vie, base et suggestion

Du fait de la valorisation de la fiscalité, l’assurance-vie est un bon placement. cependant faut-il écarter quelques embûches… Du fait de la diminution des rendements, l’assurance-vie est un bénéfice captivant. Il donne en outre, on le sait, d’avantages importants en terme de partage. Le Code des assurances est manifeste : Le capital ou la rente portés payables lors de la disparition de l’assuré à un acquéreur suscité ou à ses successeurs ne font pas partie de la succession de l’assuré. Le acquéreur est considéré y avoir seul droit à partir dujour du [suite...]

Date: 2010-10-02 01:43:13

Assurance-vie : Des taux garantis à taux plafond de 3,75 %

Une nouvelle réforme concernant les taux garantis des assurances-vie va entrer en application dès le mois d’août 2010. Les contrats d’assurances-vie auront des taux garantis plafonds à 3,75 % et ne pourront donc plus être dépassés. Cela obligera les vendeurs de contrats d’assurances-vie à s’aligner sur la concurrence qui propose des taux d’intérêts plus raisonnables et qui se rapprochent du rendement réel que peut offrir un tel contrat. En effet, de nombreux contrats d’assurances-vie qui avaient été proposés à des taux d’intérêts très attractifs étaient en [suite...]

Date: 2010-07-16 06:08:55

Assurance vie | Tout savoir grâce aux dernières informations du ...

Pourquoi désirez-vous souscrire une assurance vie. Pour vous constituer un capital, préparer votre retraite, couvrir votre descendance ? Désirez-vous un placement 100% sécurisé ou êtes-vous prêt à prendre le risque de placer une partie de votre épargne en bourse pour tenter de maximiser vos rendements ? Etes-vous capable de gérer vous-même votre contrat d’assurance-vie en ligne ou avez-vous besoin d’un conseiller dans une agence physique ?… Le souscripteur a-t-il la capacité à signer ? Le souscripteur est une personne physique qui souscrit le contrat assurance-vie [suite...]

Date: 2010-09-08 15:46:48

fiche ANHR :veuvage et succession (nov. 2007) : conseils infos ...

Si vous étiez titulaire d'un compte joint avec le défunt, vous pouvez continuer à l'utiliser sauf si un ou plusieurs des héritiers en demandent le blocage jusqu'au règlement de la succession. L'absence de blocage ne change d'ailleurs en rien les droits des héritiers. Ainsi, si vous étiez mariés sous le régime de la communauté des biens, vous êtes censé être propriétaire de la moitié des sommes figurant sur ce compte joint. Si vous dépensez davantage, vous devrez leur rendre des comptes. Faites le point avec votre banque pour transformer ce compte joint en compte à votre seul [suite...]

Date: 2007-12-18 23:45:00

Sarkozy aussi a arrangé le dossier fiscal d'une succession

Le courage, c'est de chercher la vérité et de la dire. Jean Jaures – Psiledere@aol.com L’affaire Bettencourt fonctionne comme une histoire gigogne. A l’origine, il y a l’histoire Bettencourt elle-même, qui a mis au jour d’innombrables réseaux d’influence et des conflits d’intérêts en cascade, mettant en scène en particulier l’actuel ministre du travail et ancien ministre du budget, Eric Woerth, et le chef de l’Etat, Nicolas Sarkozy. Mais elle a permis la révélation d’une autre intervention: celle du même Eric Woerth, alors ministre du budget, dans la succession [suite...]

Date: 2010-08-07 04:36:47

Assurance-vie et calcul de la réserve héréditaire

132-13 du Code des assurances – selon lesquelles le capital ou la rente payables au décès du contractant à un bénéficiaire déterminé ne sont soumis ni aux règles du rapport à succession, ni à celles de la réduction pour atteinte à la réserve – peuvent être écartées par la volonté du souscripteur. En l’espèce, un père avait souscrit un contrat d’assurances-vie accepté par sa fille. Il avait également légué à cette dernière aux termes de son testament olographe la quotité disponible de sa succession en précisant que dans son lot devront figurer “ [suite...]

Date: 2010-09-08 15:34:16

Précisions sur les honoraires des généalogistes « Xavier Risselet

LES FRUITS EVENTUELLEMENT PRODUITS ENTRENT DANS L’ASSIETTE DE LA REMUNERATION DES GENEALOGISTES. LE MONTANT DE L’ASSURANCE-VIE DOIT EGALEMENT ETRE PRIS EN CONSIDERATION. TOUTEFOIS DES HONORAIRES EXAGERES PEUVENT ETRE MINORES  Un très intéressant arrêt a été rendu récemment par une cour d’appel proche de Paris à propos des honoraires du généalogiste. Les appelantes contestaient le montant des honoraires dont le paiement leur était réclamé, faisant état : 1)    que ceux-ci avaient été calculés à tort sur les fruits d’actif alors que la rémunération prévue [suite...]

Date: 2010-04-07 11:58:55

Vauban Humanis sort une nouvelle offre d'assurance vie ...

Faisant suite à Performance Epargne, Performance Absolue Vie est un contrat d’assurance vie avec un taux de rémunération de 4,70 % net garanti, pour tous les versements effectués jusqu’à fin 2009. Dépourvu de frais de dossier et de frais sur les versements, Performance Absolue Vie maximise l’épargne de ses adhérents. Performance Absolue Vie offre à chaque profil d’épargnant une gestion qui lui convient, grâce à 80 fonds différents proposés. Les plus prudents choisiront le fond en Euro pour sa sécurité. La gestion profilée offre, elle, d’opter pour des fonds [suite...]

Date: 2009-11-03 11:34:06

Grâce Fermeté Vie

Quels sont les avantagesd’une assurance-vie ? Grande souplesse du contrat, privilèges fiscaux, don simplifiée, épargne… l’avantage audace vie est d’une haute multiformité : en voilà donc un modique aperçu. les profits d’une assurance-vie tiennent de sa nature à son fermeté polymorphe : en cas de vie, le capital est jet à l’assuré au terme du Quels sont les avantagesd’une assurance-vie ? Grande souplesse du contrat, privilèges fiscaux, don simplifiée, épargne… l’avantage audace vie est d’une haute multiformité : en voilà donc un modique aperçu. les [suite...]

Date: 2010-10-03 22:24:29

Avantage assurance vie: Avantage assurance vie

Un véhicule de succession : l'intérêt d'utiliser l'assurance vie pour préparer sa succession est principalement fiscal, puisque le versement des fonds au décès du titulaire est hors des droits de succession dans la limite d'un capital de 152 000 euros. Au-delà de ce plafond, l'article 990-I du Code général des impôts soumet ce contrat à une taxation forfaire de 20 %. En outre, l'article 757-B du CGI impose les primes versées par un titulaire âgé de plus de 70 ans effectués depuis le 20 novembre 1991, si celles-ci dépassent la somme de 30 500 euros. "Le versement des fonds au [suite...]

Date: 2010-06-07 02:43:00

Assurance-vie : assujettissement aux droits de succession « Agori

Rép. Min. Bacquet n° 26231, JO du 29 juin 2010.   Afin de se protéger l'un et l'autre, les époux souscrivent souvent respectivement des contrats d'assurance-vie au profit de leur conjoint. Si l'assuré-souscripteur décède avant son conjoint, ce dernier recevra un capital ou une rente. Mais si le conjoint bénéficiaire décède avant le conjoint souscripteur, le contrat n'est pas dénoué et aucune somme n'est en conséquence versée. Cependant, le contrat a, comme tout placement financier, une valeur. Il s'agit de la valeur de rachat correspondant [suite...]

Date: 2010-08-02 22:00:00

Le Contrat d'Assurance Vie Multisupport : Risques peu élevés et ...

Le Contrat d’Assurance Vie Multisupport : Risques peu élevés et fiscalité avantageuse. L’assurance vie multisupport ressemble au contrat d’assurance vie en euros en ce sens que son but initial reste identique : se constituer une épargne avantageuse en cas de décès et au niveau fiscal. La grande différence réside dans les risques encourus dans le placement d’argent. Le contrat d’assurance vie multisupport permet d’épargner par des versements réguliers et programmés dès le début du contrat. Il permet aussi de réaliser des retraits ponctuels ou réguliers, le but étant [suite...]

Date: 2010-10-06 10:42:22

Assurance-vie et succession : le meilleur placement financier

Je cherche un placement afin de préparer ma succession. L’assurance vie est-elle la réponse ? La loi et vous Effectivement, le cadre juridique de l’assurance vie offre un avantage certain en matière de succession. A la souscription du contrat, mais aussi à tout moment, le souscripteur peut désigner en toutes lettres le bénéficiaire du contrat en cas de décès. Cette disposition permet au bénéficiaire, qui n’est pas obligatoirement un membre de la famille, de récupérer le capital acquis au moment du décès en franchise de droits de succession, dans certaines limites. [suite...]

Date: 2006-12-14 14:01:56

Agevillage: Politique, Que Choisir Hors série Argent passe au ...

Colloque professionnel Approches non médicamenteuses de la maladie d’Alzheimer - Prendre soin et milieux de vie 2 journées de formation  les 3 et 4 novembre 2010, à Paris Que Choisir Hors série Argent passe au crible 12 assurances dépendance Un 5ème risque devenu tromperie. Le magazine de Que Choisir, édité par l'UFC-Que Choisir, publie un hors série Argent dans les kiosques en octobre 2010 sur les assurances sociales ou privées pour financer les services de compensation des situations de handicap. Le magazine présente les enjeux pour un droit à compensation des situations [suite...]

Date: 2010-09-26 22:00:00

Assurance vie et donation déguisée ?

En principe, le principe du contrat d’assurance vie permet de désigner n’importe quelle personne comme bénéficiaire. Cela prévaut pour n’importe quel individu qu’il ait un lien de parenté avec le donateur ou non. En cela, un contrat d’assurance vie ne rentre pas dans l’assiette globale d’une succession à la différence par exemple d’un contrat de capitalisation. Bien sûr, de nombreux cas de donation déguisée ont été dénombrés par la justice en la matière, mais pour que ce soit le cas, il faut que le caractère frauduleux de la donation soit avéré, ce qui [suite...]

Date: 2010-06-01 16:49:37

CPLUSSUR.com : lancement imminent d'une offre d'assurance vie et d ...

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Date: 2010-10-19 12:58:24

Assurance vie - taux garantis : e-cie vie (Generali) propose un ...

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Date: 2010-08-25 09:20:59

Assurance vie : fonctionnement et rendement

L’assurance vie, le placement préféré des Français. Les chiffres sont sans appel : l’encours a atteint 1 257 milliards d’euros en 2009. Analyse d’un produit tant aimé par les épargnants. Défiscalisé, souple, rémunérateur, sans plafond. Ce produit de prévoyance possède des atouts qui ne peuvent laisser insensibles les investisseurs. Il répond à plusieurs besoins : préparer sa retraite, financer les études des enfants, transmettre son patrimoine hors droits de succession, constituer ou valoriser un capital… Pour profiter de ces nombreux privilèges, nul besoin [suite...]

Date: 2010-04-22 08:00:33

Assurance vie : investir sur les pays émergents avec un capital ...

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Date: 2010-08-06 10:51:06

L' assurance-vie intégrée dans la succession --

Depuis le 29 juin, sans tambour ni trompettes, le gouvernement a changé la règle de l'assurance-vie pour les droits de succession. Pour les successions ouvertes depuis le 29 juin, les contrats d'assurance-vie souscrits par le conjoint survivant sont désormais intégrés pour la moitié de leur valeur dans l'actif successoral taxable ! (voir  Assurance vie et droits de succession [suite...]

Date: 2010-09-02 13:40:07

Assurance vie BNP Paribas : liste des contrats éligibles à la ...

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Date: 2010-10-11 13:40:55

Religions Et Foi En Dieu Deux Dimensions De La Spiritualité En ...

Le succès , que les nombreuses entreprises religieuses existantes revendiquent, y compris les trois plus importantes qui s’octroient une grande partie du marché mondial, et qui se trouve justifié, par le nombre impressionnant de clients, titrés d’office ,de  » fidèles « , pour les conditionner à se les attitré définitivement ,ce succès ,il faut pour le comprendre ,que cette personne soit extérieure à toutes ces religions, de façon à n’en privilégier aucune en particulier, et ainsi puisse avoir par son simple recul doublé de sa neutralité de jugement,la [suite...]

Date: 2010-10-07 14:11:41

Assurance-vie : précisions sur la clause bénéficiaire

Lorsqu’aucun bénéficiaire n’est déterminé dans un contrat d’assurance-vie, ou que le bénéficiaire unique est décédé, les capitaux de l’assurance vie viennent s’ajouter à l’actif successoral. Il n’est pas possible d’être bénéficiaire d’un contrat d’assurance-vie par représentation d’un bénéficiaire prédécédé. Ainsi, si un grand-père a désigné son fils comme unique bénéficiaire de son contrat d’assurance-vie, et que celui-ci est entre-temps décédé, le petit-fils ne peut pas représenter son père et ainsi percevoir les capitaux à sa place en [suite...]

Date: 2010-10-13 18:04:38

Passion du livre - tout sur le livre : Précis de droit fiscal de ...

Recherche Recherche simple .. Précis de droit fiscal de la famille : impôt sur le revenu, optimisation fiscale du patrimoine familial, mariage, divorce, Pacs, concubinage, droits de donation et de succession, ISF Auteur : Frédéric Douet Préface : Maurice Cozian Date de saisie : 28/05/2010 Genre : Droit Editeur : Litec, Paris, France Collection : Litec fiscal Prix : 60.00 € / 393.57 F ISBN : 9782711013807 GENCOD : 9782711013807 Sorti le : 22/03/2010 en vente sur Toutes les familles, des plus modestes aux plus fortunées, se trouvent sous l'emprise du droit fiscal. Paradoxalement, [suite...]

Date: 2010-05-28 14:36:28

Semaine de l'ISR : concilier performance éthique, sociale ...

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Date: 2010-10-05 05:48:41

Exclusif : interview de Gaultier Lauriau, directeur de la cellule ...

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Date: 2010-09-06 12:28:44

UltimInfo : schéma de fonctionnement du Pack Basic de gestion de ...

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Date: 2010-09-16 10:14:00

CONTRATS D'ASSURANCE-VIE "OUBLIES" - Blog de Marie-Hélène Des ...

De plus un contrat d'assurance vie n'a pas besoin de passer entre les mains d'un notaire pour être dénoué (puisque hors succession)car à ce moment là vous allez venir grossir la masse successorale sur laquelle le notaire prend un pourcentage : environ 4 à 5%.Si en plus il fait appel à un généalogiste qui prend lui entre 10 et 20 % vous allez trouver la note plutôt salée! surtout si le notaire et le généalogiste sont de gauche. Enfin le fait d'être de la partie ne va pas lui permettre à lui seul de changer les choses car n'oubliez pas qu'un contrat d'assurance vie est soumis [suite...]

Date: 2010-05-02 18:54:47

Face2Bouk » rentabilité d'une Assurance-vie, prix et conseils

A cause de la valorisation de la fiscalité, l’assurance-vie reste un bon placement. Encore faut-il passer outre quelques pièges… A cause de la dépression des gains, l’assurance-vie reste un profit attrayant. Il bénéficie en outre, on le sait, d’avantages importants en terme de suite. Le Guide des assurances est officiel : Le capital ou la A cause de la valorisation de la fiscalité, l’assurance-vie reste un bon placement. Encore faut-il passer outre quelques pièges… A cause de la dépression des gains, l’assurance-vie reste un profit attrayant. Il bénéficie en [suite...]

Date: 2010-09-06 20:41:47

Fin de l'exonération des contrats d'assurance- vie souscrits en ...

De sa réponse, Bercy indique que la valeur de rachat des contrats d'assurance-vie souscrits avec des fonds communs fait partie de l'actif de communauté et que de ce fait cette valeur est soumise aux droits de succession dans les conditions de droit commun. En effet, lorsque des époux, mariés sous le régime de la communauté légale, souscrivaient un contrat d'assurance vie avec des fonds leur appartenant en commun, le conjoint bénéficiait d'un avantage civil et fiscal important : la doctrine, les praticiens et l'administration fiscale considéraient que le contrat d'assurance vie du [suite...]

Date: 2010-07-15 14:50:00

Comment prendre une Assurance-vie, formule et avertissements

A cause de la crue de la fiscalité, l’assurance-vie est un incomparable placement. Encore faut-il fuir quelques pièges… A cause de la baisse des revenus, l’assurance-vie est un profit captivant. Il bénéficie en outre, on le sait, d’avantages importants en terme de partage. Le Code des assurances est formel : Le capital ou la rente A cause de la crue de la fiscalité, l’assurance-vie est un incomparable placement. Encore faut-il fuir quelques pièges… A cause de la baisse des revenus, l’assurance-vie est un profit captivant. Il bénéficie en outre, on le sait, [suite...]

Date: 2010-09-29 07:27:09

Enfin comprendre le fonctionnement de l'assurance vie !

Une petite explication simple concernant l’assurance vie? L’assurance vie permet une épargne efficace ET donne la possibilité de transmettre un capital. C’est pour cette double utilité que l’assurance vie est très appréciée des Français. Chaque personne a la possibilité d’ouvrir autant de contrat d’assurance vie qu’il le souhaite. Les dépôts d’argent ne sont pas obligatoirement réguliers et n’ont pas non plus de montant maximum. Ainsi vous pouvez versez sur votre contrat d’assurance vie, le montant que vous souhaitez et quand vous le souhaitez. Lors de la [suite...]

Date: 2009-02-13 08:00:00

Une question que beaucoup se posent, en quoi consiste l'assurance ...

Une question que beaucoup se posent, en quoi consiste l’assurance-vie? L’assurance-vie est, tout d’abord une forme d’assurance,basé sur une durée (reconductible ou non) son but principal est de garantir un versement d’argent en cas de « survie » au terme du contrat ou de décès, elle apporte beaucoup d’avantages dans le cas d’une succession. Ne pas confondre assurance-vie et assurance décès, dans le cas de la dernière une somme d’argent sera débloquée seulement en cas décès du souscripteur sachant que la quasi-totalité des assurances-vie inclut l’assurance [suite...]

Date: 2010-09-27 18:26:10

Réflexions d'un CGPI » Réponse ministérielle BACQUET, c'est de la ...

Au fil de l'actualité, quelques réflexions d'un conseil en gestion de patrimoine indépendant (et qui entend le rester…). A une question posée le 29 juin 2010 par le député Jean-Paul BACQUET sur la fiscalité des contrats d’assurance, souscrits avec des fonds communs et non dénoués lors de la liquidation de la communauté, la réponse du Ministère de l’économie, de l’industrie et de l’emploi a bouleversé toute la doctrine. La voici : « Désormais, compte tenu des modifications intervenues sur le plan fiscal en matière successorale dans le cadre de la loi n° 2007-1223 [suite...]

Date: 2010-07-12 06:06:58

Liste des supports ISR disponibles sur les contrats d'assurance ...

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Date: 2010-10-05 05:42:58

Assurance vie et succession : bouleversement de la fiscalité de ...

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Date: 2010-09-22 11:51:33

Attention à la clause bénéficiaire de votre assurance-vie

Banque en ligne: toutes les questions et l'actu sur la banque en ligne » assurance vie » Attention à la clause bénéficiaire de votre assurance-vie La clause bénéficiaire de l’assurance-vie indique la ou les personnes qui pourront bénéficier du montant de votre assurance-vie à votre mort. Elle doit être rédiger avec soin, surtout dans le cas où un seul bénéficiaire est désigné. En effet, si aucun bénéficiaire n’est désigné ou que l’unique bénéficiaire décède, les capitaux de l’assurance-vie vont directement à l’actif successoral. En effet, si le grand père [suite...]

Date: 2010-10-15 09:40:35

Assurance vie Société Générale : Ariméo Évolution et Rendéo 3 ...

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Date: 2010-09-30 07:00:00

Nouveau : un guide et des fiches de présentation pour trouver des ...

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Date: 2010-09-20 11:58:23

» Archives du Blog » Le Livre de la Semaine (The Book of the Week)

Le présent guide, à jour de la loi du 11 février 2005, permet de se retrouver dans les méandres administratifs et de mieux appréhender les démarches nécessaires. Des modèles de lettres et une importante liste d’adresses permettent, entre autre, de solliciter une aide ou saisir une commission. JEUNES HANDICAPÉS : accueil, scolarisation et orientation, prise en charge des frais et allocations, … INSERTION PROFESSIONNELLE DES ADULTES : reclassement, travail en milieu protégé ou ordinaire, incitations à l’embauche, activités indépendantes, emploi dans le secteur public, … [suite...]

Date: 2010-10-18 08:09:25

Assurance vie : glaner des infos et des conseils pratiques grâce ...

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Date: 2010-10-07 13:15:47

Retraites, assurance vie, rente, capitalisation, modification ...

Assurance vie : modifications fiscales 2010 concernant le conjoint bénéficiaire 11 octobre 2010 10:20 | Catégorie :Placements et Marchés Financiers Voilà la nouvelle question en vogue concernant le sort d’un contrat d’assurance vie : « Monsieur et Madame Dupont sont mariés sous le régime de la communauté. Monsieur souscrit un contrat d’assurance vie et désigne son épouse comme bénéficiaire. Madame décède en premier, quel est le sort du contrat ? » Cette question qui apparait anodine vient en effet de se complexifier suite à la réponse ministérielle Bacquet fin [suite...]

Date: 2010-10-11 08:20:50

Assurance vie et succession

AFER - Assurance Vie - Investissement : Epargne Retraite Conseil, demandez-nous comment au mieux investir votre argent et comparer les offres d'investissement des agences AFER. Investir dans une des assurances-vie de l'AFER c'est la garantie de bons rendements et d'un investissement sûr. Profitez de notre gamme de services pour votre placement de capital, transmission de patrimoine ou encore votre capital retraite. Nos conseillers financiers sont àvotre disposition pour vous conseiller pour votre fiscalité. Le saviez-vous ?L'imposition des rachats s'allège avec le temps: 35% si le rachat [suite...]

Date: 2010-07-08 13:07:23

héritage nouvelle instruction administrative

Ainsi, les articles 8, 9 et 10 de la loi précitée ont notamment : - supprimé l'abattement global de 50 000 € prévu à l'article 775 ter du code général des impôts ; - supprimé les droits de succession au profit du conjoint survivant et du partenaire lié au défunt par un pacte civil de solidarité (PACS) et des frères et soeurs sous certaines conditions ; - aligné le régime applicable aux transmissions entre vifs entre époux et entre partenaires liés par un PACS ; - porté l'abattement personnel applicable en ligne directe de 50 000 € à 150 000 € ; - porté l'abattement [suite...]

Date: 2007-12-24 16:05:19

LEGADIRECT / le blog officiel de legadirect.com: L'inventire de ...

L'inventaire de la succession est un relevé reprenant la description et l'estimation des biens qui en dépendent. Il est réalisé par un acte notarié et il reprend tous les biens qui composent la succession du défunt. L'inventaire comprendra les postes suivants: Identification des parties Au début de l'inventaire, le notaire reprendra l'identité complète des différentes parties qui y interviendront. Il y indiquera également en quelle qualité elles interviennent (à titre personnel comme héritiers, ou comme tuteur d'un enfant mineur,...). Pour que l'inventaire soit opposable à tous [suite...]

Date: 2007-10-23 10:03:00

Le régime fiscal des impatriés français et le contrat d'assurance ...

son activité exercée hors de France. II. LE CONTRAT D'ASSURANCE-VIE. A titre de remarque préliminaire, nous avons considéré que : • le souscripteur était non-résident fiscal français au moment de la souscription du contrat ;. • le contrat d 'assurance-vie est un contrat ... anniversaire de l'assuré / souscripteur) ;. • sont soumises aux droits de succession sur la fraction des primes versées après le 70ème anniversaire de l'assuré / souscripteur et excédant 30 500 euros. [suite...]

Date: 2010-09-13 14:35:56

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